Autorisations d'usage à des fins thérapeutiques
Conformément au Code mondial antidopage (le Code) — le document harmonisant les règles liées au dopage dans tous les sports — les sportifs dont la condition médicale ou l’état de santé l’exige peuvent demander une autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (AUT) selon les critères établis par le Standard international pour l’AUT (SIAUT).
Les AUT doivent être accordées de manière harmonisée entre les pays et en conformité avec le SIAUT. Les demandes d’AUT sont traitées par les fédérations internationales (FI) et les organisations nationales antidopage (ONAD) pour les sportifs faisant partie de leur groupe cible respectif de sportifs soumis aux contrôles.
Durant les Jeux, des AUT peuvent également être accordées par le Comité international olympique (CIO). Les règles antidopage du CIO pour les Jeux de Vancouver précisent que la commission médicale du CIO nommera un comité de médecins (comité pour les autorisations d’usage à des fins thérapeutiques — CAUT) « pour analyser les AUT existantes et examiner de nouvelles demandes d’exemption. Les athlètes qui ne sont pas déjà au bénéfice d’une AUT dûment approuvée peuvent demander à obtenir une AUT de la part du CIO. Le CAUT examinera rapidement ces nouvelles demandes conformément au SIAUT et rendra une décision qui constituera la décision finale du CIO. »
Cela permet aux sportifs concourant à Vancouver qui ne disposent pas d’AUT de faire une demande en ce sens pour les Jeux s’ils en ont besoin. Selon les règles du CIO, les organisations antidopage doivent informer la commission médicale du CIO et l’AMA de toutes les AUT existantes accordées avant l’ouverture du Village olympique le 4 février 2010.
Le rôle conféré à l’AMA par le Code en matière d’AUT restera le même lors des Jeux olympiques et paralympiques de Vancouver: l’Agence a le droit de superviser et de réviser une AUT accordée. En outre, les sportifs dont la demande d’AUT a été refusée peuvent également demander à l’AMA de réviser cette décision. Si l’AMA détermine qu’une autorisation ou un refus n’est pas conforme au Standard international, elle peut renverser la décision. Si l’AMA refuse de renverser la décision, le sportif peut faire appel de cette décision devant le Tribunal arbitral du sport (TAS).